Droits
de
reproduction
Il est interdit, sans autorisation préalable de la compagnie
PTI,
toute utilisation des contenus, quels qu'ils soient, de
ce site notamment pour reproduction sur tout support,
en particulier sur un autre site, pour mise à disposition
sur
un intranet ou tout réseau d'entreprise, insertion dans
plaquette d'information, brochure, etc. Le contenu des
pages du présent site est la propriété de la compagnie
PTI
inc. Dans tous les autres cas, vous devez obtenir le consentement
de PTI inc avant de procéder à la reproduction de ce contenu.
Toutes les pages, informations, services et contenus sont
et resterons la propriété de PTI inc. En utilisant ce
site et les informations qui s'y rattachent, vous consentez
au présent avis juridique.
Droits de citation
Conformémement à l'article
L.122-4 du Code de la Propriété
intellectuelle, vous pouvez
citer des extrait de ce site
internet sous certaines conditions :
• Il doit s'agir d'une "analyse",
ou
une "courte citation" (Article
L.122-5
alinéa 3, point "a") :
une
phrase, un paragraphe, pas
plus.
• Vous
devez
mentionner la source (Article
L.122-5 alinéa 3), ce qui inclut
l'adresse du site.
Droit de protection
Vous
utilisez et explorez ce site
Web à vos risques. Ni PTI
inc ni aucune autre partie
en cause dans la création,
la production ou l’accessibilité
de ce site Web ne peut être
tenue pour responsable de
dommages-intérêts directs,
indirects, accessoires ou
exemplaires pouvant résulter
de votre accès à ce site
Web ou de
E-mail: info@ptisolutions.net